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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE VIEUX POINTET
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FRENCH ORGANIC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRENCH ORGANIC
LE VIEUX POINTET, SARL

Numéro de dépôt :
4078285
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
FRENCH ORGANIC de LE VIEUX POINTET

Présentation de la marque FRENCH ORGANIC

Déposée le 18 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE VIEUX POINTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FRENCH ORGANIC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE VIEUX POINTET domicilié(e) 908 CHEMIN DU PETIT HOPITAL - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE VIEUX POINTET, M. TAMISIER Sylvain domicilié(e) 908 CHEMIN DU PETIT HOPITAL - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 39

LE VIEUX POINTET a également déposé les autres marques suivantes : Bio Vieux Pointet , Vieux Pointet - Producteur Bio & Dynamique - , Vieux Pointet PRODUCTEUR BIO , MAISON TAMISIER Frères producteurs Depuis 1951 , VIEUX POINTET


LE VIEUX POINTET, SARL - 908 CHEMIN DU PETIT HOPITAL - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France


LE VIEUX POINTET, M. TAMISIER Sylvain - 908 CHEMIN DU PETIT HOPITAL - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 10 août 2016 - Rejet total n°677375 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.